Légal
Mentions légales
Dernière mise à jour : 12 mai 2026
01 Éditeur du site
BEM ARCHE — Bureau d'études et méthodes en bâtiment
Adresse : 4 rue Martin Basse, 69300 Caluire et Cuire, France
Téléphone : 06 98 27 64 43
Email : contact@bem-arche.fr
SIRET : [à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
Directeur de la publication : Hichem Khodjet
02 Hébergeur
Le site est hébergé par : [Vercel Inc. / Netlify / OVH — à préciser]
Adresse de l'hébergeur : [à compléter selon prestataire choisi]
Site : [URL hébergeur]
03 Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans autorisation expresse et préalable du directeur de la publication.
04 Données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via les formulaires de contact ou par échange d'emails font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes. Le destinataire des données est BEM ARCHE.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit, contactez-nous à : contact@bem-arche.fr.
05 Cookies
Le site BEM ARCHE n'utilise actuellement aucun cookie de suivi, de tracking ou de publicité. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés.
06 Crédits
Images et illustrations : © BEM ARCHE — tous droits réservés
07 Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.